Propriétaire du site :
Serge Gatinaud

Domaine de Laroque

47700 Casteljaloux
Téléphone : 06 70 17 38 12

Serge Gatinaud

Responsable de la publication :

Serge Gatinaud

Conception / Réalisation :
Site développé / Webdesign par : 

S47 informatique

« hournas »
47700 Saint Martin de Curton

www.s47informatique.fr
05 53 20 41 06

Hébergement du site :

OVH

SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

INFORMATION

 Toutes les informations transmises sur le site (inscriptions, courriel,..) sont strictement confidentielles. Elles ne seront en aucun cas communiquées à des tiers.

Conformément à la loi "Informatique et Liberté" n° 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, nous nous engageons à informer les personnes qui fournissent des données nominatives sur notre site de leurs droits, notamment de leur droit d'accès et de rectification sur ces données nominatives. Nous nous engageons à prendre toutes précautions afin de préserver la sécurité de ces informations et notamment empêcher qu'elles ne soient déformées, endommagées ou communiquées à des tiers.

Droits d’auteur – Copyright

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction, copie ou réédition de tout ou partie de ce site sur un support électronique ou autre quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

Les marques et logos mentionnés sur ce site appartiennent à leurs propriétaires respectifs.
La charte graphique, les photographies, les textes sont propriété de Domaine de Laroque.

LOI ET JURIDICTION :
L'éditeur et le Concepteur de se site internet sont tout deux des sociétés de droit Français dont le siège social est domicilié en france. Tout sujet concernant ce site est régi par la loi Française sous juridiction d'un tribunal français . Bien que ce site soit accessible en dehors du territoire français, tout visiteur est responsable de son utilisation en accord avec les lois et réglementations françaises et celles de son pays incluant, mais non limités, aux chargements informatiques d'informations. FI)